Conditions Générales de Vente
Préambule :
Les présentes conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées « Conditions ») sont conclues entre :
D’une part, l’entreprise individuelle « Nippes et Brindilles », représenter par Mme LE MELLEC-OLIVIER Emilie, ci-après dénommée « Nippes et Brindilles ».
Et d’autres part, les personnes, particulier, souhaitant effectuer un ou plusieurs achats sur le site de vente en ligne (ci-après dénommé « le client » ou « les clients ».
Toute commande nécessite et implique l’adhésion irrévocable aux CGV de Nippes et Brindilles. En commandant un article sur le Site, le client déclare et reconnait avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales de vente.
Les CGV peuvent faire l’objet de modification. Les CGV applicables seront donc celles en vigueur sur le site à la date de la commande du client.
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre Nippes et Brindilles et ses clients, de la commande à la livraison, en passant par l’utilisation des services et le paiement. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Champs d’application :
Les présentes CGV régissent l’intégralité des articles se trouvant sur le site Nippes et Brindilles au jour de la passation de commande par le client. Elle s’applique à tous les modes de passation de commandes proposées par Nippes et Brindilles. Que la commande ait été passée par internet, par courrier électronique, ou lors de rencontre. Si les présentes conditions devaient être différentes selon le mode de passation de commande, ces différences seraient mentionnées de manière claire.
- Caractéristique des produits.
Conformément à l’article L 111-1 du code de la consommation, Nippes et Brindilles s’efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers.
Les photographies et graphismes présentés sur le site Nippes et Brindilles ne sont donnés qu’à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les Produits ne peut engager la responsabilité de Nippes et Brindilles.
Les produits sont présentés en photographie parfois avec d’autres produits. Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit.
Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus par l’entreprise Nippes et Brindilles sont neufs, et sont conformes à la législation de la communauté européenne en vigueur et aux normes applicables en France.>
- Prix
Les prix des produits et des options sont indiqués en euros, hors frais de port. Les tarifs des fournisseurs de Nippes et Brindilles peuvent évoluer. Les prix affichés sur le site sont donc susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Le prix applicable est celui indiqué sur le site Nippes et Brindilles à la date d’enregistrement de la commande par le Client.
- Commande :
Capacité à contracter :
L’achat d’un produit se trouvant sur le site Nippes et Brindilles n’étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, au vu du respect de l’article 1124 du code civil, tout client de l’Entreprise Individuelle Nippes et Brindilles déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après. C’est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code Civil.
Nippes et Brindilles se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d’une commande un litige, et notamment un litige de paiement.
Toute commande vaut acceptation de prix et descriptions des produits présenter sur le site. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange.
Nippes et Brindilles s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks de matière première disponible chez les fournisseurs. A défaut de disponibilité, Nippes et Brindilles s’engage à en informer ses clients au plus vite.
La disponibilité d’un produit peut varier dans la journée en fonction du flux des ventes. L’entreprise Nippes et Brindilles réalise une mise à jour très régulière de la disponibilité des produits qui n’est donné qu’à titre indicatif. Ils ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l’entreprise. Nippes et Brindilles se réserve le droit de modifier l’assortiment de ses produits.
Le fait pour le Client de cocher la case « J’ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte » avant de valider sa commande entraîne automatiquement l’acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions par le dit Client. Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.
L’achat par courrier électronique ou lors de rencontre implique également l’acceptation des présentes Conditions qu’il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées. A chaque vente les CGV sera transmis au client.
La date de la commande est réputée être la date de validation de la commande par le Client. Les délais de confections indiqués sur le site Nippes et Brindille ne courent qu’à partir de cette date de commande ci-dessus décrite.
Vous recevrez un mail de confirmation de la commande.
- Moyen de paiement :
Nippes et Brindilles propose comme unique moyen de paiement la carte Bancaire. Si vous êtes en possession d’une carte cadeau, vous pouvez également régler tout ou partie de votre commande égale ou supérieur de ladite carte avec celle-ci.
- Frais de port
Les frais de port sont facturés au Client en fonction du mode de transport choisis ainsi que du poids du colis.
Les frais de ports sont indiqués au Client avant l’enregistrement définitif de la commande.
Les produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par l’utilisateur dans « adresse de livraison ».
Nippes et Brindilles se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits. Les risques du transport sont à la charge du client, à compter de la sortie du produit de l’atelier.
Les produits étant fabriqués à la commande, je n’ai donc pas de stock. Les délais de livraison viennent s’ajouter au délai de confection. Celui-ci est variable selon la production en cours et est indiquer au client avant la validation du panier. Le délai de confection est actualisé chaque semaine.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif par les prestataires de transport et peuvent varier selon les périodes de l’année.
Les livraisons peuvent être effectuées pour la France en Colissimo ou Point Relais (Mondial Relay, …) . Nippes et Brindilles ne livre pas les boites postales.
Pour Colissimo, en cas d’absence, un avis de mise en instance est laissé dans la boite aux lettres du destinataire. Celui-ci dispose de 15 jours pour venir le récupérer à son bureau de Poste.
À tout moment vous avez la possibilité de suivre votre colis via le lien envoyé par mail et dans le compte client.
Pour « le retrait sur place », il sera gratuit et sans minimum d’achat, tout comme « les retours sur place ». Il s’effectuera les vendredis à 18 h00. Quand votre commande sera prête, je vous indiquerais le lieu à Rostrenen.
Pour les commandes livrées en France Métropolitaine égales ou supérieures à 150 €, les frais de port sont offerts pour des livraisons en point relais.
En cas de retard, la responsabilité de Nippes et Brindilles ne pourra être engagée et ce, pour quelque raison que ce soit. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par l’utilisateur à Nippes et Brindilles.
- Suivi de la commande
Le client peut à tout moment consulter l’état de sa commande sur le site Nippes et Brindilles en consultant son compte ou via le mail qui vous sera transmis lors du dépôt de colis au transporteur. Ce suivi permet au client de connaître l’état de traitement de sa commande, mais également l’état d’expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. Nippes et Brindilles ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. Nippes et Brindilles s’efforce néanmoins de rendre cette information-là plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs.
- Facture
Le bon de commande que le client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au client par Nippes et Brindilles ne fait pas office de facture. Quel que soit le moyen de commande et de paiement adopté, le client dispose de l’original de la facture dans son suivi de compte en ligne.
Nippes et Brindilles conserve un exemplaire électronique de chaque facture.
- Droit de rétractation, retour et échange
Tous les articles de la collection peuvent faire l’objet d’un remboursement ou donner lieu à un avoir utilisable pour un achat ultérieur. Vous avez 14 jours pour effectuer votre retour, le remboursement sera effectif sous les 5 jours à compter de la réception du produit. Contactez-moi pour obtenir le formulaire de retour à mettre dans le colis.
Les retours doivent se faire à l’adresse suivante :
Nippes & Brindilles
Coat Trenk
22110 ROSTRENEN
France
Les produits doivent être retournés en parfait état, non porté, avec leur étiquette et dans leur emballage d’origine, accompagnés du formulaire de retour dûment complété.
Il appartient à l’acheteur de conserver toute preuve de ce retour et de sa date. Les frais de renvoi sont à la charge du client.
L’échange sera soit sous la forme d’un avoir à déduire d’un achat futur (il ne pourra pas être utilisé pour l’achat d’un article d’un montant inférieur). Dans ce cas vous recevrez un mail mentionnant l’avoir dans les 5 jours ouvrés suivant la réception de l’article. Soit par un remboursement dans les 10 jours ouvrés suivant la réception du colis.
- Conditionnement
Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des Produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de produit. Tout endommagement constaté d’un produit au retour dû à un problème de niveau d’emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non-remboursement du produit en cas d’impossibilité de revente en l’état ou en cas d’aggravement du problème technique indiqué.
- Signature et preuve
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.